Marque renouvelée - Marque en vigueur

APEPS
JALMA HEALTH SERVICES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3441951
Date de dépôt :
21/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2026
APEPS de JALMA HEALTH SERVICES

Présentation de la marque APEPS

Déposée le 21 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JALMA HEALTH SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APEPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-34 du 25 août 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JALMA HEALTH SERVICES domicilié(e) 23 rue Taitbout - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 856 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque APEPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3441951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APEPS arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.

JALMA HEALTH SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : IMMUNEO , AT_performance , KAIROS SANTE BY JALMA , AT_expertise , EXPERTEO , experteo


JALMA HEALTH SERVICES, Société par actions simplifiée - 23 rue Taitbout - 75009 - PARIS - France - SIREN 412856858


ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Inscription le 10 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477339 - Publication au BOPI 2008-07-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2016 n°2623016 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données, calculs, analyse de données, traitement algorithmique des données ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Services de gestion de bases de données informatisées. Conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires. Recherches de marchés et recherches pour affaires. Audit dans le domaine des affaires et de l'informatique. Consultation professionnelle d'affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Comptabilité. Etude de marché. Expertises en affaires. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Conseil et information en matière financière et en matière d'assurances, notamment d'assurance de santé. Services financiers à savoir services transactionnels sur Internet incluant notamment le tiers-payant, réalisés entre professionnels de santé et organismes d'assurance complémentaire ou obligatoire. Actuariat.

Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voies téléphonique, télématique ou informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Transmission et traitement d'informations sur Internet permettant la création, la tarification et la souscription de contrats d'assurance à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation d'informations sur Internet permettant la création, la tarification et la souscription de contrats d'assurance. Emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de télétraitement à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données ; services de transmission d'informations par voie télématique ; informations dans le domaine de la téléphonie et de la radiophonie, transmissions d'informations par téléscripteur, transmission de messages, d'images codées, informations en matière de télécommunication à savoir services d'aide à l'exploitation et à la supervision des messageries électroniques, téléphoniques, télématiques et informatiques ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de renseignements téléphoniques à savoir services d'annuaire, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique. Conseils de gestion informatique ou télématique, à savoir : conseil en matière de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.

Education ; formation ; divertissement. Enseignement en informatique et en télématique ; formation et perfectionnement dans le domaine de la télématique, de l'informatique et des télécommunications ; organisation de cours dans le domaine de la télématique, de l'informatique et des télécommunications. Edition ou publication de textes (à l'exclusion de textes publicitaires). Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ou symposiums.

Etude de projets techniques dans le domaine de l'informatique. Services d'étude et de développement de logiciels. Recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le domaine informatique, à savoir recherches techniques. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] en matière informatique. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels et de progiciels informatiques. Conseils et consultation en matière informatique. Conseils techniques informatiques. Conception de produits et de systèmes informatiques. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Conception et entretien de sites sur Internet. Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur Internet. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs. Service d'amélioration de logiciels. Location d'ordinateurs. Services de support (mise à jour) et de maintenance de logiciels. Duplication de programmes informatiques. Services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation de performances de matériel informatique. Services de reconstitution de base de données. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, en matière de matériels informatiques de logiciels et de réseaux de télécommunications, services d'expertise à savoir contrôle technique de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Services de programmation, de développement et d'ingénierie dans le domaine informatique. Surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Conseils de gestion informatique ou télématique, à savoir : conseil en matière d'élaboration (conception) de logiciels, conseil en matière de mise à jour de logiciels, conseil en programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur, conseil en matière de maintenance de logiciels d'ordinateurs.